par pin's Mer 11 Juil 2007 - 10:19
j'ai repondu, que je ne pechais pas hors secteur, pour plein de raison, le premier etant president d'une AAPPMA, cela ferait tache, si j'etais choper en PDN, alors que je prone la PDN légal et raissonné dans mon département, en plus étant administrateur, cela me causerais des soucis de dialogue avec les autre membres de la fédé.
De plus avec mes fonction au sein de l'UNCM, et ayant instauré un dialogue avec les autres president d'AAPPMA et la fédé, pour augmenter les PDN, cela pourrait nuire au avancées dans mon département, et cloturé le dialogue.
Sinon les risques sont different suivant par qui le controle est fait, si c'est des garde particulier, ou CSP, cela se termine par un PV de l'ordre de 300 € a payer a l'amiable avant poursuite au tribunal (et la c'est la loterie, rien a payer, ou alors la faillite !!), parcontre il faut savoir que dans ce cas généralement s'il y a des pecheur profésionnel ou amateur, il déposse aussi une plainte pour préjudice moral, donc il faut payer double !!!
Par contre dans le cas de la gendarmerie, ou garde de l'ONF (nouvelle loi sur l'eau), il sont habilité a faire les controles et applique plus la loi que dans le premier cas, c'est a dire qu'il mettent le PV, et on la possibilité de confisquer le matos et le véhicule ayant entrainer le delits, a ma connaissance pour l'instant celle les garde de l'ONF l'on fait, car comme cela ils sont sur que les PV seront payer, car tout ce qui a été confisquer et vendu au domaine, pour payer, donc la solvabilité n'existe pas pour ce cas,
voila j'espere avoir repondu un peu a la question,...
Amicalement
olivier