Quelques éléments de réponse :
http://www.ffsa.fr/webffsa/portailffsa.nsf/html/frameset?opendocument&arg=lesloisirs2Navigation de plaisance et assurance
Vous profitez de vos loisirs pour pratiquer la navigation de plaisance. Quel que soit votre bateau (voilier ou bateau à moteur), vous avez intérêt à être assuré.
Votre garantie responsabilité civile du particulier (comprise dans votre assurance habitation) couvre peut-être les risques de la plaisance, mais avec des limites (quant à la longueur du bateau, à la puissance du moteur...).
Si vous êtes membre d'un club affilié à une fédération sportive, vous bénéficiez automatiquement d'une assurance. Celle-ci n'est pas toujours complète. En effet, certaines assurances fédérales garantissent uniquement votre responsabilité personnelle, et non celle de l'ami à qui vous prêtez votre bateau ni celle de votre coéquipier, s'ils n'ont pas eux-mêmes une licence.
Vous pouvez aussi souscrire un contrat spécifique multirisque plaisance. Il s'agit, en général, d'un contrat annuel reconduit tacitement chaque année. Il vous est bien sûr possible de demander à votre assureur de vous garantir pour une durée plus courte : par exemple, pour la période d'utilisation de votre bateau. Encore faut-il, d'une part, que celui-ci soit remisé chez vous et, d'autre part, que votre assurance habitation le couvre au même titre que votre mobilier.
Important
Les sociétés d'assurances n'accordent leur garantie que dans la mesure où les papiers du bateau et le permis de la personne chargée de la navigation sont en règle.
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La garantie RC de plaisancier
Les garanties du bateau
Les garanties annexes
La garantie responsabilité civile de plaisancier
Bien qu'il n'existe aucune obligation d'assurance, cette garantie s'avère indispensable. En effet, une faute de navigation, une imprudence ou encore un instant d'inattention de votre part, et l'accident peut se produire…Un autre bateau est endommagé, des membres de l'équipage, un nageur, un plongeur sont blessés. Votre assureur se substitue alors à vous pour indemniser les victimes.
La garantie joue également quand vous prêtez votre bateau ou en confiez la barre, mais elle ne couvre pas toujours la responsabilité civile de vos équipiers.
L'assurance de responsabilité civile prend en charge uniquement les dommages matériels ou corporels causés aux tiers. La plupart des contrats assimilent les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) à des tiers, qui se trouvent ainsi assurés, mais uniquement pour les dommages corporels. Vérifiez-le et veillez également à ce que les coéquipiers soient considérés comme des tiers entre eux.
Le montant de la garantie est souvent très élevé, réparti entre les dommages corporels et les dommages matériels.
Cas particulier du skieur nautique
Le skieur n'est pas automatiquement garanti, mais vous pouvez demander une extension ski nautique (assurance de la responsabilité personnelle du skieur et de votre responsabilité vis-à-vis du skieur).
Les garanties du bateau
Les pertes et avaries (assurance corps)
Les pertes et avaries (assurance corps)
L'assurance corps a pour but de vous rembourser les frais de réparation de votre bateau après une avarie, ou encore le bateau lui-même s'il est perdu ou détruit, par suite de « tempête, naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, heurt ou collision contre un corps fixe, mobile ou flottant, et tous accidents et fortunes de mer. En outre, sont garantis les dommages et pertes résultant d’un vice caché, à l’exception de la réparation ou du remplacement de la pièce qui a été à l’origine des dommages.
L'assureur ne prend pas en charge les conséquences de la vétusté (sauf précision contraire dans le contrat) ou du mauvais entretien, ni la perte par chute (à l'eau ou à terre) de votre moteur hors-bord.
Le vol
Le vol
L'assurance vol couvre le vol du bateau lui-même, celui, par effraction, des objets qui y sont enfermés, ainsi que les dégâts causés au bateau au cours d'un vol ou d'une simple tentative de vol.
Propriétaire d'un hors-bord, vous pouvez assurer votre moteur à condition qu'il soit muni d'un dispositif de protection.
En cas de vol, il vous appartiendra de prouver qu'il y a eu effraction de ce dispositif.
Pour quelle valeur vous assurer ?
Pour quelle valeur vous assurer ?
A la souscription du contrat, l'assureur vous demandera de lui indiquer la valeur d'assurance de votre bateau. Fixez-la soigneusement en tenant compte non seulement de la valeur économique du bateau, mais aussi des aménagements et des accessoires indispensables.
La somme indiquée constitue en effet la limite d'engagement de l'assureur.
Les garanties annexes
Défense Recours
Défense Recours
Au titre de cette garantie, votre assureur couvre :
votre défense devant les tribunaux répressifs ;
votre recours pour la réparation des dommages corporels et/ou matériels que vous ou les personnes se trouvant à bord du bateau assuré ont subis à la suite d’un accident imputable à un tiers, survenu en cours de navigation du bateau ou pendant son séjour à flot.
Frais de retirement
Frais de retirement
Cette garantie est généralement accordée, soit avec l'assurance responsabilité civile, soit avec l'assurance corps. Si vous n'en bénéficiez pas, demandez-la : elle est utile puisqu'elle couvre jusqu'à un certain plafond les frais mis à votre charge pour l'enlèvement de l'épave de votre bateau lorsque celle-ci constitue une gêne pour la navigation.
Indemnités d'assistance au navire
Indemnités d'assistance au navire
L'assurance corps comprend souvent, à titre complémentaire, le remboursement des frais de sauvetage du navire. Lisez bien votre contrat, car si le sauvetage des personnes est gratuit, celui des biens s'avère très onéreux.
Déplacement « terrestre » du bateau
Déplacement « terrestre » du bateau
Certains contrats prennent en charge d'office les dégâts survenus au bateau au cours de ses déplacements « terrestres » ; d'autres le font seulement moyennant surprime.
Si vous déplacez votre bateau avec votre voiture, n'oubliez pas de prévenir votre assureur automobile, sinon vous risquez d'être mal assuré. Veillez aussi à ce que votre permis de conduire ne devienne pas caduc (le permis B est suffisant si le poids total autorisé en charge - PTAC - de la remorque n'est pas supérieur au poids à vide de la voiture et si le total des PTAC ne dépasse pas 3,5 t).
Pour le pilote et les passagers
Une assurance individuelle accidents intervient en cas d'accident pour vous-même, les membres de votre famille, les personnes qui ont pris place dans votre bateau, et parfois les skieurs nautiques.
Cette assurance joue en dehors de toute responsabilité. Elle ne vous empêche pas d'exercer un recours contre l'éventuel responsable.
L'assistance aux personnes
Vous avez le choix entre une garantie d'assistance comprise dans le contrat d'assurance du bateau et un contrat séparé.
Comme tous les contrats d'assistance, cette garantie offre les services suivants : rapatriement des personnes blessées ou décédées, mise à la disposition d'un skipper pour ramener le bateau, expédition de pièces détachées, etc. Mais elle ne joue généralement qu'au-delà de 50 milles du port d'attache et dans la limite du capital mentionné dans la police.
Que faire en cas de sinistre ?
Que faire en cas de sinistre ?
En cas d'accident, vous devez, dans les cinq jours ouvrés, avertir votre assureur par lettre recommandée. Vous lui indiquez, avec les références de votre contrat, les causes et circonstances du sinistre, le lieu où il s'est produit, la nature des dommages et, le cas échéant, le nom des témoins.
S'il s'agit d'un vol, le délai de déclaration à l'assureur est réduit à deux jours ouvrés. Vous devez, en outre, dès que vous avez connaissance du vol, aviser les autorités de police (dépôt de plainte si l'assureur l'exige).
Quelques précautions pour éviter l’accident
Quelques précautions pour éviter l’accident
Avant de sortir en mer, consultez la météo.
Si vous partez pour une traversée assez longue, avertissez l'un de vos proches et remplissez un avis de partance (disponible dans tous les ports).
Gardez votre matériel de sécurité en bon état. Vos brassières de sécurité doivent toujours se trouver dans un endroit facilement accessible.
Ne surchargez pas votre bateau. Le nombre de personnes ne doit jamais dépasser celui qui figure sur la plaque apposée par le constructeur à l'intérieur de l'embarcation.
Si vous chavirez, restez accroché à votre bateau, c'est le meilleur moyen d'être repéré.
Voir également >>>Assurer n° 30
Lurem !