Quelqu'un connaitrais les reglementations pour embarcation et motorisation thermique sur l'Ognon, le Doubs et la Saone? et plus en générale? puissance maxi sans permis? autorisé ou pas? ce que l'on peut faire ou pas?
merci
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brême hunter
franck
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peperoni
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Règlementation Embarcation
peperoni- Administrateur
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carpiste.s- Master Fidèle
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permis bateau :
Au sujet du permis, il faut calculer le taux de motorisation.
S'il est inférieur ou égal à 1 pas besoin de permis
Voici la formule:
T = K*P/L²
L: longueur du bateau en mètre
P: puissance réelle du moteur en kW (1CV=0,736kW)
K: coefficient de modération (K=2,6)
A celle ci ajouter :
- au delà d'une certaine taille (je crois 5m), et passé 10 CV, le permis est quand même obligatoire !
-Si puissance < 6CV pas besoin de permis, quelque soit la taille du bateau
Règles n° 1
Ne naviguer que sur des embarcations adaptées aux circonstances du moment (suffisamment motorisées en cas de grosses eaux par exemple) et fiables. Cela implique d'avoir à bord, même s'il s'agit d'une embarcation de moins de 5 mètres les matériels de sécurité obligatoires, et de s'être assuré du bon état de l'embarcation avant toute navigation.
NOTA : la liste des matériels de sécurité obligatoires est annexée à la présente notice.
Règles n° 2
Le port de brassières de sauvetage approuvées est obligatoire. Même si le port de ces dernières peut être parfois contraignant, c'est le seul équipement capable de vous préserver de la noyade en cas de chute à l'eau.
Règles n° 3
Pas de navigation si les conditions météorologiques sont défavorables : visibilité réduite ou nulle en cas de brouillard ou de forte pluie, fort vent ou courant violent etc... Dans ces derniers cas l'embarcation doit être suffisamment motorisée pour rester manoeuvrante. Cela exclu donc de facto: la navigation des embarcations mues par la force humaine.
Règles n° 4
Interdiction formelle de navigation dès lors que les plus hautes eaux navigables (PHEN) sont atteintes. Des avis à la batellerie informent les usagers de la mise en place des PHEN. Vous pouvez en prendre connaissance auprès des subdivisions des Services Navigation de votre secteur.
Règles n° 5
Respect impératif des règles de stationnement et d'amarrage :
- interdiction de stationnement dans le chenal de navigation ;
- interdiction de stationnement sous les ponts, aux ouvrages (clapets de barrages - portes d'écluses) et lignes électriques à haute tension ;
- interdiction d'amarrage aux ouvrages, y compris après les balises, bouées ou portiques de support de signalisation.
Règles n° 6
Respect des règles de route : les bateaux et engins de plaisance ne sont admis à circuler sur les voies navigables qu'à la condition de ne pas apporter d'entrave à la navigation des bateaux de commerce. Ils ne peuvent exiger que ceux-ci s'écartent en leur faveur.
Il est en outre interdit de louvoyer dans le chenal.
Règles n° 7
Interdiction de la navigation à proximité des ouvrages et sections désaffectées :
La navigation en dehors du chenal navigable et en particulier dans les tronçons de fleuve ou rivière court-circuités par des dérivations, sauf ceux qui constituent un embranchement, se fait aux risques et périls des navigants.
En outre, toute navigation est interdite sur la SAONE en aval et en amont des usines hydroélectriques et des barrages dans les limites matérialisées par des panneaux A1 et/ou B1
(A1 - panneau d'interdiction de forme rectangulaire à bandes horizontales et couleur rouge-blanc-rouge... B1 panneau d'obligation de forme rectangulaire indiquant la route à suivre, contenant une flèche noire sur fond blanc bordé d'un cadre rouge).
Sur la SAONE, la navigation est interdite 200 mètres en amont de chaque barrage, ou bien, à la portion de rivière comprise entre le barrage et l'extrémité amont du canal de dérivation navigable et balisé par un panneau A1 ou B1.
CONCLUSION
Le respect des règles de navigation qui sont applicables dès lors que vous conduisez une embarcation devra être effectif et reste le seul gage de sûreté de la navigation et de votre sécurité.
Au sujet du permis, il faut calculer le taux de motorisation.
S'il est inférieur ou égal à 1 pas besoin de permis
Voici la formule:
T = K*P/L²
L: longueur du bateau en mètre
P: puissance réelle du moteur en kW (1CV=0,736kW)
K: coefficient de modération (K=2,6)
A celle ci ajouter :
- au delà d'une certaine taille (je crois 5m), et passé 10 CV, le permis est quand même obligatoire !
-Si puissance < 6CV pas besoin de permis, quelque soit la taille du bateau
Règles n° 1
Ne naviguer que sur des embarcations adaptées aux circonstances du moment (suffisamment motorisées en cas de grosses eaux par exemple) et fiables. Cela implique d'avoir à bord, même s'il s'agit d'une embarcation de moins de 5 mètres les matériels de sécurité obligatoires, et de s'être assuré du bon état de l'embarcation avant toute navigation.
NOTA : la liste des matériels de sécurité obligatoires est annexée à la présente notice.
Règles n° 2
Le port de brassières de sauvetage approuvées est obligatoire. Même si le port de ces dernières peut être parfois contraignant, c'est le seul équipement capable de vous préserver de la noyade en cas de chute à l'eau.
Règles n° 3
Pas de navigation si les conditions météorologiques sont défavorables : visibilité réduite ou nulle en cas de brouillard ou de forte pluie, fort vent ou courant violent etc... Dans ces derniers cas l'embarcation doit être suffisamment motorisée pour rester manoeuvrante. Cela exclu donc de facto: la navigation des embarcations mues par la force humaine.
Règles n° 4
Interdiction formelle de navigation dès lors que les plus hautes eaux navigables (PHEN) sont atteintes. Des avis à la batellerie informent les usagers de la mise en place des PHEN. Vous pouvez en prendre connaissance auprès des subdivisions des Services Navigation de votre secteur.
Règles n° 5
Respect impératif des règles de stationnement et d'amarrage :
- interdiction de stationnement dans le chenal de navigation ;
- interdiction de stationnement sous les ponts, aux ouvrages (clapets de barrages - portes d'écluses) et lignes électriques à haute tension ;
- interdiction d'amarrage aux ouvrages, y compris après les balises, bouées ou portiques de support de signalisation.
Règles n° 6
Respect des règles de route : les bateaux et engins de plaisance ne sont admis à circuler sur les voies navigables qu'à la condition de ne pas apporter d'entrave à la navigation des bateaux de commerce. Ils ne peuvent exiger que ceux-ci s'écartent en leur faveur.
Il est en outre interdit de louvoyer dans le chenal.
Règles n° 7
Interdiction de la navigation à proximité des ouvrages et sections désaffectées :
La navigation en dehors du chenal navigable et en particulier dans les tronçons de fleuve ou rivière court-circuités par des dérivations, sauf ceux qui constituent un embranchement, se fait aux risques et périls des navigants.
En outre, toute navigation est interdite sur la SAONE en aval et en amont des usines hydroélectriques et des barrages dans les limites matérialisées par des panneaux A1 et/ou B1
(A1 - panneau d'interdiction de forme rectangulaire à bandes horizontales et couleur rouge-blanc-rouge... B1 panneau d'obligation de forme rectangulaire indiquant la route à suivre, contenant une flèche noire sur fond blanc bordé d'un cadre rouge).
Sur la SAONE, la navigation est interdite 200 mètres en amont de chaque barrage, ou bien, à la portion de rivière comprise entre le barrage et l'extrémité amont du canal de dérivation navigable et balisé par un panneau A1 ou B1.
CONCLUSION
Le respect des règles de navigation qui sont applicables dès lors que vous conduisez une embarcation devra être effectif et reste le seul gage de sûreté de la navigation et de votre sécurité.
franck- Sage CarpéDien
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brême hunter- Master Fidèle
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Je crois que sur L'ognon les moteurs thermique sont interdis car c'est pas une rivière naviaguable.
Mais cela reste à confirmer
Mais cela reste à confirmer
lanceman- Spécialiste
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salut , mes infos , quand j avais ma barque 3.20 avec mon moteur de 2ch , je m en servais du moment que c est navigable , mais attention les arretés prefectorals ou oraux ( je sais pas ) , mais il faut que la barque soit immatriculé et au registre de la navigation , en faite , c est une taxe plus une assurance , mais maintenant les lois des departements changes
attention voir prefecture
a plus
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jbcarpiste- Prédator
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Un zod...tu gonfles et Zouuu....tu files au gré du courant...tu dégonfle tu requille et hop dans l'auto au chaud
Accessoirement tu mets l'électrique mais bon ça j'ai pas encore...
Accessoirement tu mets l'électrique mais bon ça j'ai pas encore...
brême hunter- Master Fidèle
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jbcarpiste a écrit:Un zod...tu gonfles et Zouuu....tu files au gré du courant...tu dégonfle tu requille et hop dans l'auto au chaud
Accessoirement tu mets l'électrique mais bon ça j'ai pas encore...
investi franchement tu regrettera pas.
jbcarpiste- Prédator
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brême hunter a écrit:jbcarpiste a écrit:Un zod...tu gonfles et Zouuu....tu files au gré du courant...tu dégonfle tu requille et hop dans l'auto au chaud
Accessoirement tu mets l'électrique mais bon ça j'ai pas encore...
investi franchement tu regrettera pas.
je sais...mais pour l'instant je m'en passe et ça me dérange pas trop finalement surtout que c'est assez lourd niveau logistique, c'est le gros moins mais j'en aurai un de sur quand ça va me prendre....et un minn-kota maxxum 55LbsL'électrique c'est top quand t'es seul pour tendre, combattre un fish seul car la sans moteur c'est tendu...et pour transporter le matos d'un poste a un autre.
Le plus c'est que ça me fait de l'exercice et j'aime bien ramer
carpio04- Spécialiste
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brême hunter a écrit:Je crois que sur L'ognon les moteurs thermique sont interdis car c'est pas une rivière naviaguable.
Mais cela reste à confirmer
il me semble aussi
CeS- Sage CarpéDien
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Les thermiques sont utile (c'est mon avis) sur les fleuves et grand lac mais je trouve ça moins pratique quand même et ça fait du boucan.
carpiste.s- Master Fidèle
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jbcarpiste a écrit:je sais...mais pour l'instant je m'en passe et ça me dérange pas trop finalement surtout que c'est assez lourd niveau logistique, c'est le gros moins mais j'en aurai un de sur quand ça va me prendre....et un minn-kota maxxum 55Lbs
sans moteur avec grand vent c'est la galère j'ai un collègue qui vient d'acheter un 55lbs sur ebay pour 320€ mais pour moi qui ai un 46lbs c'est amplement suffissent.
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